Qui sommes-nous ?
Éditeur : Maison Cidricole de Normandie
Email : [contact@jusdepommenormandie.fr]
Téléphone : 02 31 47 22 65
Directeur de la publication : Evan Raphalen
Rédactrice en chef : Marion Dérian
Hébergeur : OVH
Réalisation : Agence Asgard – www.agence-asgard.fr
Forme juridique
Siège social : Association loi 1901 ou assimilé
MAISON CIDRICOLE DE NORMANDIE
6 rue des Roquemonts
CS 45346
14053 CAEN cedex 4
SIRET : 42097419800012
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
CINS
Téléphone :
02 61 10 05 20
Site web :
www.cins.fr
Conditions d’utilisation
Ce site Jus de Pomme de Normandie est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.
Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Le site met en oeuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du Jus de Pomme de Normandie et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. N’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Objet du site
Le site www.jusdepommedenormandie.fr a pour objet de présenter :
- Des contenus informatifs et promotionnels
- Un formulaire de contact permettant aux utilisateurs d’entrer en relation avec le Jus de Pomme de Normandie.
Le site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.jusdepommedenormandie.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.jusdepommedenormandie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit à Jus de Pomme de Normandie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Protection des données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet Jus de Pomme de Normandie.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.
Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée, ce ce site collecte et traite les données personnelles via :
- Le formulaire de contact (nom, prénom, e-mail, téléphone, message).
En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer des données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
- Les cookies de navigation.
Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et améliorer la navigation.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Il est à noter que vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Vos droits : accès, rectification, suppression, limitation, opposition et portabilité des données.
Pour exercer vos droits : 📧 [contact@jusdepommedenormandie.fr]
Vous pouvez également déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Le site www.jusdepommedenormandie.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Un bandeau de consentement vous permet d’accepter, refuser ou paramétrer leur utilisation.
Le site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Litiges
Les présentes conditions du site www.jusdepommedenormandie.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents de Caen seront seuls compétents.
